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Le présent site est édité par la société Roto Frank Ferrures. Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des informations légales relatives à son éditeur, à son hébergeur et aux conditions d’utilisation du site.

Éditeur du site

ROTO FRANK FERRURES S.A.S.
Société par actions simplifiée au capital de 806 701 €
Siège social : 42B avenue de Longchamp, 57500 Saint-Avold, France
RCS Sarreguemines 440 185 551
N° TVA intracommunautaire : FR 23 440 185 551
Téléphone : 03 87 29 24 40
Courriel : france.sav.ferrures@roto-frank.com

Directeur de la publication

Marc Phlippoteau, en sa qualité de représentant légal de Roto Frank Ferrures S.A.S.

Hébergeur

o2switch — SAS au capital de 100 000 €
222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr

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Identifiant unique — filière REP

Conformément à l’article L. 541-10-13 du Code de l’environnement, l’identifiant unique de Roto Frank Ferrures S.A.S. au titre de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB) est : FR333191_04AHKQ.

Propriété intellectuelle

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Objet du site

Le site propose la vente en ligne de pièces détachées et de ferrures d’origine Roto (fenêtres, portes et coulissants) ainsi qu’un service d’identification de pièces et un service après-vente. Les conditions de la vente sont détaillées dans nos Conditions générales de vente.

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Droit applicable

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